Nouvelles occasions innovatrices pour les investisseurs canadiens

Le billet de dépôt lié à l’indice Deutsche Bank X-AlphaTM est offert pour la première fois aux investisseurs canadiens. Ce produit innovateur leur donne accès aux indices exclusifs de la Deutsche Bank avec une exposition à la stratégie de positions acheteur/vendeur internationale de Deutsche Bank au moyen d’un simple investissement sans risque direct lié au taux de change.

Structure simple

Le rendement variable correspond au rendement positif de l’indice et le capital est protégé à 100 % par la Banque Scotia en cas de détention jusqu’à l’échéance.

Émetteur et garant

La Banque Scotia

Marché secondaire

Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse. Scotia Capitaux Inc. prévoit prendre certaines mesures afin de maintenir un marché secondaire pour les billets par l’entremise du système FundSERV.

Frais de négociation anticipés

Des frais de négociation anticipés pouvant aller jusqu’à 5,95 % du capital d’un billet vendu à Scotia Capitaux Inc. s’appliqueront pendant les 1 080 jours suivant l’émission.

Documentation

RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS

Les renseignements précités doivent être lus conjointement avec le document d’information ci-joint. Le présent document se veut seulement un sommaire de certains aspects des billets et vous devriez lire le document d’information ci-joint au complet pour obtenir des renseignements exhaustifs se rapportant aux billets, y compris les facteurs de risque. Une copie papier du document d’information sera envoyée à tous les acquéreurs.

Un acquéreur éventuel devrait décider d’investir dans les billets uniquement après avoir examiné attentivement avec son conseiller si les billets représentent un placement qui lui convient compte tenu des renseignements présentés dans le document d’information. La Banque Scotia, notamment en sa qualité d’agent chargé des calculs, Scotia Capitaux Inc., notamment en sa qualité de placeur pour compte, et BluMont Capital Corporation, en sa qualité de sous-placeur pour compte, ne font aucune recommandation quant à la question de savoir si les billets représentent ou non un investissement convenable pour quiconque.

Les billets comportent certaines caractéristiques d’investissement qui diffèrent des investissements dans des titres à revenu fixe ordinaires puisqu’ils ne donnent pas à leurs porteurs un rendement ou un revenu avant la date d’échéance, ni un rendement à la date d’échéance calculé par rapport à un taux d’intérêt fixe ou variable pouvant être déterminé avant la date d’échéance. Le rendement sur les billets (s’il en est), contrairement au rendement de divers passifs-dépôts de banques à charte canadiennes, est incertain puisque les billets pourraient ne générer aucun rendement sur l’investissement initial du porteur. Par conséquent, les billets ne sont pas des investissements qui conviennent aux porteurs qui exigent ou attendent un rendement ou un rendement d’investissement spécifique. Les billets sont conçus pour les porteurs qui prévoient investir à long terme et qui sont prêts à détenir les billets jusqu’à la date d’échéance et à assumer les risques relatifs à un rendement lié au rendement de l’indice. Les acquéreurs éventuels devraient tenir compte des facteurs de risque additionnels reliés au présent placement. Voir « Facteurs de risque » dans le document d’information ci-joint.
 
Si le porteur vend les billets avant la date d’échéance, il peut devoir le faire à décote du capital initial même si le rendement de l’indice a été positif et, en conséquence, le porteur peut subir des pertes. De plus, des « frais de négociation anticipée » pouvant aller jusqu’à 5,95 % du capital d’un billet s’appliqueront si le porteur vend un billet avant l’échéance au cours de la première ou deuxième année suivant la date d’émission. Les billets ne sont pas rachetables à la demande du porteur. Les billets ne conviennent généralement pas au porteur qui a besoin de liquidités avant la date d’échéance.

Le porteur devrait consulter son conseiller en placements pour savoir s’il serait plus avantageux dans les circonstances, à quelque moment que ce soit, de vendre les billets (en présumant qu’un marché secondaire soit disponible) ou de détenir les billets jusqu’à la date d’échéance.

Le porteur devrait également consulter son conseiller en fiscalité au sujet des incidences fiscales découlant d’une vente faite avant la date d’échéance comparativement à la détention des billets jusqu’à la date d’échéance.

Les billets sont émis par la Banque Scotia. Les billets ne constituent pas des dépôts qui sont assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou de quelque autre régime d’assurance dépôts. Le prix devant être payé par chaque porteur lors de l’émission d’un billet a été convenu entre la Banque Scotia et Scotia Capitaux Inc. (le « placeur pour compte »). Le placeur pour compte est une filiale de la Banque Scotia. En conséquence, la Banque Scotia est un émetteur relié au placeur pour compte en vertu de la législation canadienne applicable en matière de valeurs mobilières.