BluMont Capital Corporation (« BluMont ») est un distributeur de produits de placement non traditionnels établi en Ontario. BluMont gère plusieurs fonds de placement non traditionnels dont les conseillers travaillent à l’interne, en plus de gérer des fonds dont les conseillers sont des firmes de gestion de placement externes. En outre, BluMont est le conseiller de deux fonds communs de placement.

Les fonds gérés par BluMont sont régis par le principe d'une répartition équitable des possibilités d'investissement, qui est énoncé dans les présentes. La politique de répartition des placements (« politique de répartition ») sera révisée et mise à jour régulièrement.

Cette politique de répartition s'applique à tous les portefeuilles qui reçoivent des conseils internes de BluMont. Veuillez consulter l'annexe A pour obtenir une liste courante de produits.

Les ordres seront alloués de façon juste et équitable; aucun fonds participant ne sera privilégié par rapport à un autre. L’équipe de gestion du portefeuille prendra les mesures afin de s'assurer qu'aucun fonds participant n'est désavantagé systématiquement par l'agrégation, le placement ou la répartition des ordres.

Les transactions seront allouées rapidement, habituellement à la date de l'opération, et aucune nouvelle répartition ne sera permise d'un compte à un autre sauf s'il est prouvé que la répartition initiale était erronée.

Aucune répartition ne sera faite sur un compte personnel du gestionnaire de portefeuille ou de toute personne-ressource (tel que défini dans le code d'éthique de BluMont).

Principe équitable de répartition des possibilités de placement

Afin de s'assurer de la justesse de la répartition des possibilités de placement parmi les fonds qu'elle gère, BluMont répartira les possibilités de placement en fonction de la volatilité du marché, la disponibilité de l’argent, et la volatilité du secteur de l’industrie relativement à la pertinence du fonds à de tels placements. Afin de déterminer la pertinence du fonds en fonction d'une possibilité de placement, BluMont tiendra compte de divers facteurs, notamment les stratégies et objectifs de placement du fonds, la composition actuelle du portefeuille et la capacité financière. Lorsque deux ou plusieurs fonds ont une correspondance équivalente à une occasion de placement, BluMont répartira une telle possibilité de placement de façon équitable afin de s'assurer que chaque fonds semblable a le même accès aux occasions de placement de qualité et de quantité équivalente.

Facteurs dont il faut tenir compte :

• Bien que les objectifs et stratégies de placement du fonds BluMont Hirsch acheteur/vendeur et de la portion Hirsch du fonds BluMont d'Opportunités Canadiennes, soient essentiellement les mêmes, il serait plus efficace que le fonds BluMont d'Opportunités Canadiennes investisse directement dans le fonds BluMont Hirsch acheteur/vendeur.
• Bien que les objectifs et stratégies de placement du fonds BluMont Alternatif Essentiel et de la portion Burlington du fonds BluMont d'Opportunités Canadiennes, soient essentiellement les mêmes, il serait plus efficace que le fonds BluMont d'Opportunités Canadiennes investisse directement dans le fonds BluMont Alternatif Essentiel.
• Le fonds BluMont Hirsch Performance a recours à certaines stratégies de couverture telles que l’effet de levier (jusqu’à 50 % de la valeur nette de son actif au moment du placement) et la vente à découvert (jusqu’à 15 % de la valeur nette de son actif).
• Le fonds BluMont d’Opportunités Canadiennes et le fonds BluMont d’Opportunités Nord-Américaines sont assujettis à des restrictions d’opérations sur les valeurs énoncées dans la Norme canadienne 81-102.
• La date de prise d’effet et le flux de trésorerie des fonds varient, ce qui fait en sorte que chaque fonds peut détenir le même titre à un prix de base différent.

Facteurs déterminants

• Risque lié au marché
• Risque lié à un secteur de l’industrie
• Disponibilité de l’argent

L’équipe de gestion du portefeuille tentera de maintenir le même risque lié au marché et les mêmes positions acheteur/vendeur pour chaque portefeuille qui s'applique.

Dans le cas des fonds communs de placement, l’équipe de gestion du portefeuille doit tenir compte de la pondération des indices, car ces fonds sont évalués par rapport à l'indice S&P/TSX et non pas en termes absolus comme dans le cas des stratégies de placement non traditionnelles.

Premier appel public à l’épargne et/ou négociation d’un bloc de titres

En général, l’historique d’une société qui lance un premier appel public à l’épargne (« PAPE ») est limité. Conséquemment, les placements PAPE sont souvent jugés spéculatifs. Le principe de répartition équitable des occasions de placement s’applique au PAPE, et l’on porte une attention particulière à la pertinence des objectifs et stratégies du fonds à de tels placements. Par exemple, un PAPE jugé spéculatif ne devrait pas être inclus dans un fonds commun de placement.  

La négociation d’un bloc de titres implique le transfert d’une grande quantité d’actions, où la firme de courtage agit comme intermédiaire entre les acheteurs et les vendeurs. Un bloc de titres est généralement transigé moyennant une prime ou un escompte par rapport au cours du titre sur le marché, et la commission est imposée selon un taux institutionnel négocié. BluMont ne participe pas de façon active à la négociation d’un bloc de titres, cependant, le gestionnaire de portefeuille négocie le meilleur prix possible par l’entremise du courtier. Le processus de répartition est le même pour un bloc d’actions que pour un ordre régulier; la répartition est effectuée au prorata, et l’on tient compte des facteurs déterminants susmentionnés.

Surveillance

La répartition de chaque portefeuille doit être documentée au moyen d'une fiche d'ordre à la fin du jour ouvrable au cours duquel l'ordre a été rempli, à moins que le courtier n'ait pas confirmé l'exécution d'un ordre à l’équipe de gestion du portefeuille avant la fin de la journée, dans lequel cas la fiche d’ordre sera émise le lendemain. En tenant compte des facteurs déterminants susmentionnés et/ou des objectifs et restrictions spécifiques au fonds, certains ordres ne seront pas répartis au prorata pour tous les fonds. Dans une telle situation, les motifs seront énoncés sur la fiche d’ordre.

Une copie de chaque fiche d’ordre doit être conservée dans un classeur dédié à la conformité des placements à des fins de vérification hebdomadaire par le directeur de la conformité. Les vérifications sont effectuées au hasard parmi un échantillon comprenant 75 % – 90 % de tous les ordres exécutés. Les motifs de toute répartition non effectuée au prorata sont étudiés afin de déterminer leur caractère raisonnable. Si le directeur de la conformité constate un motif inacceptable ou un écart à la politique de répartition des placements, il en avise par écrit le président et chef de la direction, au moins un administrateur délégué et l’équipe de gestion du portefeuille. Toute mesure corrective à prendre ou explication à fournir sera prise en note dans le classeur dédié à la conformité des placements.

Annexe A

Liste des fonds qui reçoivent des conseils internes de BluMont

Fonds de couverture et fonds communs :

Stratégies de placement acheteur/vendeur :

• Fonds BluMont Hirsch acheteur/vendeur
• Fonds BluMont d'opportunités canadiennes (un des trois conseillers)
• Ce portefeuille achète directement les unités du fonds BluMont Hirsch acheteur/vendeur  

Stratégies de placement acheteur seulement :

• Fond BluMont Hirsch Performance (15 % de la valeur nette de l’actif peut être consacrée aux positions courtes).

Fonds communs de placement :

• Fonds BluMont d’Opportunités Canadiennes
• Fonds BluMont d’Opportunités Nord-Américaines

Les documents d'émission de chaque fonds fournissent les renseignements détaillés sur les objectifs de placement ainsi que les stratégies.